Qu’est-ce qu’une copropriété horizontale ?

Le système de copropriété verticale est bien connu par les propriétaires d’appartements dans des immeubles collectifs, puisqu’il s’agit du système classique correspondant à la prise de décision en assemblées générales pour décider comment sont traités les espaces communs. Le système de copropriété horizontale, plus rare, est nettement moins connu. Cet article vous renseigne sur la copropriété vécue par les propriétaires de maisons.

Qu’est-ce que la copropriété horizontale ?

La copropriété horizontale concerne les propriétaires de maisons construites sur la même parcelle de terrain que d’autres pavillons individuels. Ce cas relativement rare existe cependant dans certaines zones urbaines construites entre 1960 et 1980, ou dans le cas d’une succession traitée sous le régime de l’indivision.

Le principe est le même que celui de la copropriété verticale, car il consiste à prendre des décisions entre copropriétaires pour les parties communes (la voirie dans la majeure partie des cas, voire, les équipements sportifs, par exemple).

Quelles sont les implications pour un copropriétaire ?

Si vous souhaitez acquérir une maison, il sera essentiel de vérifier que vous êtes bien le seul propriétaire du terrain sur lequel la maison est construite. En effet, le propriétaire d’une maison située sur un terrain géré en copropriété horizontale aura des droits limités sur le terrain, notamment en ce qui concerne d’éventuels travaux d’agrandissement. Si les travaux envisagés ont un impact sur les espaces communs, ils nécessiteront l’approbation des copropriétaires pour pouvoir être exécutés.

Les éléments à prendre en compte avant d’acheter

Avant d’acquérir un bien immobilier géré en copropriété horizontale, il sera important de prendre connaissance des derniers procès-verbaux d’Assemblées Générales pour évaluer l’ensemble des travaux prévus et réalisés.

De la même façon, il est également très important de bien évaluer le niveau des charges mensuelles pour ne pas avoir de surprise. La gestion en copropriété horizontale peut être un argument important lors de la négociation du prix du bien car, même s’il est possible d’en sortir en obtenant l’accord de la majorité des copropriétaires, ce système est dans une certaine manière limitant sur les actions futures d’un propriétaire, ce qui peut effrayer un acheteur.